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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E. CHEVALIER ET FILS
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DOMAINE DES TOURNONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TOURNONS
E. CHEVALIER ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1614122
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2000

Présentation de la marque DOMAINE DES TOURNONS

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) E. CHEVALIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES TOURNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. CHEVALIER ET FILS domicilié(e) Les Tournons, 71850 CHARNAY-LES-MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DOMAINE DES TOURNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E. CHEVALIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE-MOUSSE , LE CHEVALIER BLANC , CHIPIE , BRISTOL , CAVES DES TOURNONS , BB


E. CHEVALIER ET FILS, société anonyme - Les Tournons, 71850 CHARNAY-LES-MACON - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197008 - Publication au BOPI 1996-02-05

Vins d'appellation d'origine et vins de pays, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Tournons"